Mentions Légales
Coordonnées
nosRiverains.com est édité par la société Juloa SARL
57 Ter Chemin Laffite, 31410 Noé
E-mail : contact@nosriverains.com
SIREN : 751 322 579
SARL au capital de 1000 euros
RCS Toulouse
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 89 751322579
Gérant : Thomas PAPIN
Hébergement du site
OVH
2, Rue Kellermann BP 80157
59 053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Téléphone (hotline) : 0 899 701 761
Email (support) : support@ovh.com
http://www.ovh.com
Objet
La société Juloa SARL propose le service nosRiverains.com qui est une plateforme web permettant aux entreprises, aux riverains et aux élus locaux de communiquer de manière simple et directe. nosRiverains propose également des services de conseil et d’accompagnement dans le domaine de la communication de proximité des entreprises.
Droits d’auteur et propriétés intellectuelles
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site nosRiverains.com est la propriété de Juloa SARL. Tous les éléments (photographies, textes, logos, données, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de Juloa SARL et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site nosRiverains.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Juloa SARL.
Il sera, dans tous les cas, nécessaire de mentionner la source et de créer un lien vers la ou les pages ciblées.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
nosRiverains.com est une marque déposée à l’INPI
Numéro national INPI : 17 4 368 376
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et pour votre sécurité, nos fichiers ont été déclarés auprès de la CNIL selon le numéro d’enregistrement N°2142934.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@nosriverains.com